A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2011Art. 1
-Arrêté du 28 décembre 2011Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 5 juin 2012
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 avril 2012,
Arrête :
Créé le 1 septembre 2012
Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
1 version
Créé le 1 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 5 juin 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer