Arrêté du 5 juin 2012

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse du Laquais (Isère), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à l'exclusion des compétitions.

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En vigueur depuis le 10 juin 2012

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Homologation d'un circuit de vitesse en Isère

Résumé. Un circuit de vitesse dans l'Isère est homologué pour quatre ans, mais pas pour les compétitions.

Le circuit de vitesse du Laquais (Isère), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à l'exclusion des compétitions.

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En vigueur depuis le dimanche 10 juin 2012

Source : Légifrance