En vigueur depuis le 10 juin 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Homologation d'un circuit de vitesse en Isère
Le circuit de vitesse du Laquais (Isère), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à l'exclusion des compétitions.