JORF n°154 du 5 juillet 2003

Article 6

Article 6

Pour les catégories de substances ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière mentionnées à l'annexe III et citées ci-après :

- vitamines ;

- minéraux ;

- acides aminés ;

- carnitine et taurine ;

- nucléotides ;

- choline et inositol,
seules les substances chimiques énumérées à l'annexe III peuvent être utilisées dans la fabrication des denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, définies dans le décret du 29 août 1991 susvisé, à l'exception de celles visées aux articles 4 et 5 du présent arrêté.

Les groupes de denrées destinées à une alimentation particulière dans lesquelles peuvent être incorporées ces substances sont précisés à l'annexe III.


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Version 1

Pour les catégories de substances ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière mentionnées à l'annexe III et citées ci-après :

- vitamines ;

- minéraux ;

- acides aminés ;

- carnitine et taurine ;

- nucléotides ;

- choline et inositol,

seules les substances chimiques énumérées à l'annexe III peuvent être utilisées dans la fabrication des denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, définies dans le décret du 29 août 1991 susvisé, à l'exception de celles visées aux articles 4 et 5 du présent arrêté.

Les groupes de denrées destinées à une alimentation particulière dans lesquelles peuvent être incorporées ces substances sont précisés à l'annexe III.