JORF n°164 du 18 juillet 1990

Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés fourragères désignées ci-après:


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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés fourragères désignées ci-après: