Arrête:
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JORF n°164 du 18 juillet 1990
Arrêté du 5 juin 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes fourragères et à gazon),
(*) Après transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France).
(a) Variété demeurant communautaire.
(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fourragères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fourragères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés fourragères désignées ci-après:
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Espèces fourragères
Dactyle: Floréal, Prairial.
Fétuque élevée: Manade.
Fétuque des prés: Séquana.
Fèverole de printemps: Ascott, Diana.
Fléole des prés: Alpage, Erecta RVP, Pecora.
Luzerne: Europe, Sitel.
Pois fourrager de printemps: Gali.
Ray-grass anglais: Preference, Reveille, Sisu, Variant, Vigor RVP.
Ray-grass hybride: Dalita.
Ray-grass d'Italie non alternatif: Adret, Deltop, Tetrone, Tiara, Turilo.
Sorgho fourrager: Ibrix, Trudex.
Trèfle blanc: Lirepa.
Trèfle violet: Diper, Kuhn, Violetta RVP.
Vesce commune d'hiver: Septimane.
Vesce commune de printemps: Presta, Sylphie.
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Espèces à gazon
Fétuque rouge gazonnante: Soprano.
Fétuque rouge traçante: Ensylva.
Pâturin des prés: Fylking, Monopoly, Parade.
Ray-grass anglais: Barry, Player, Score.
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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés fourragères désignées ci-après:
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Espèces fourragères
Luzerne: Du Puits (*), Franken Neu, Orchesienne (*), Vertus (*), Warotte.
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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 1989, les variétés fourragères désignées ci-après:
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Espèces fourragères
Ray-grass anglais: Borvi (a), Nui (a).
Ray-grass d'Italie non alternatif: Lyra (b), Maris Ledger (a).
Vesce commune d'hiver: Garonne (a).
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Espèces à gazon
Ray-grass anglais: Hunter (a).
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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1989, les variétés fourragères désignées ci-après:
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Espèces fourragères
Luzerne: Cardinal, Glacier (a).
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Art. 7. - Sont prononcées, à la date du présent arrêté, les déclarations de synonymie suivantes:
Dactyle: Lutetia-Lucia (E).
Fétuque élevée: Ondine-Londina (E).
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Art. 8. - Sont prononcés, à la date du présent arrêté, les changements de dénomination suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 9. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 30 mai 1988, publié au Journal officiel du 25 juin 1988, page 8381:
<<art. 2.="" -="" espèces="" à="" gazon:="" <<au="" lieu="" de="" "fétuque="" rouge="" demi-traçante="" estika",="" lire="" "estica".="">></art.>
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Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 30-05-1988.
Fait à Paris, le 5 juin 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la production
et des échanges,
B. VIAL