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Arrêté du 5 juillet 2023

JORF n°0160 du 12 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété d'une œuvre d'art

Résumé L'œuvre 'Mort d'une fleur' appartient dorénavant à la ville de Bourbonne-les-Bains.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 5 juillet 2023, est transférée à la ville de Bourbonne-les-Bains la propriété du bien des collections nationales suivant, confié par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, à la ville de Bourbonne-les-Bains avant le 7 octobre 1910 et conservé au musée municipal de Bourbonne-les-Bains, au 5 janvier 2002 :

- PROUHA Pierre Bernard (1822-1888), Mort d'une fleur, Salon de 1870, plâtre, 90 × 170 × 57 cm, inv. : FNAC 91, déposée au musée de Bourbonne-les-Bains en 1879, récolée-vue (2011).

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 5 juillet 2023, est transférée à la ville de Bourbonne-les-Bains la propriété du bien des collections nationales suivant, confié par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, à la ville de Bourbonne-les-Bains avant le 7 octobre 1910 et conservé au musée municipal de Bourbonne-les-Bains, au 5 janvier 2002 :

- PROUHA Pierre Bernard (1822-1888), Mort d'une fleur, Salon de 1870, plâtre, 90 × 170 × 57 cm, inv. : FNAC 91, déposée au musée de Bourbonne-les-Bains en 1879, récolée-vue (2011).