Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécialités pharmaceutiques remboursables
Résumé L'arrêté du 5 juillet 2023 met à jour la liste des médicaments remboursés et ajoute des informations sur un médicament spécifique.
La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour TERIFLUNOMIDE MYLAN figure en annexe II du présent arrêté.
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