Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Procédures d'exécution des opérations du laboratoire de Vierzon
Résumé Le laboratoire de Vierzon doit suivre des règles spécifiques pour faire son travail.
Pour exécuter les opérations découlant du présent agrément, le laboratoire de l'usine de Vierzon de la Société JACOBI CARBONS FRANCE S.A.S.U. respecte les modalités définies dans les procédures établies à ce sujet par ses soins et transmises au ministre chargé du transport maritime de matières dangereuses.
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