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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Restructuration du STEMO de Maubeuge-Valenciennes
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert de Maubeuge-Valenciennes est restructuré avec des unités éducatives spécifiques et des missions redéfinies.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2012Art. 2 : Composition du service territorial éducatif de Maubeuge/Valenciennes
→ Version 2 : Modification des missions du serviceArrêté du 26 janvier 2012Art. 3 : Rôle d'un service éducatif pour mineurs
→ Version 2 : Restructuration des unités du STEMO de Maubeuge-Valenciennes
→ Version 2 : Modification des missions du serviceArrêté du 26 janvier 2012Art. 3 : Rôle d'un service éducatif pour mineurs
→ Version 2 : Restructuration des unités du STEMO de Maubeuge-Valenciennes
- Arrêté du 26 janvier 2012Art. 2, Art. 3