JORF n°156 du 7 juillet 2006

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Marne-la-Vallée », supprimer les mentions suivantes : « Sciences et technologie 1er cycle ».


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Marne-la-Vallée », supprimer les mentions suivantes : « Sciences et technologie 1er cycle ».