JORF n°165 du 17 juillet 2005

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.