JORF n°165 du 17 juillet 2005

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » (zone de protection spéciale FR4312001) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Doubs : Mouthe, Chapelle-des-Bois, Chaux-Neuve, Gellin, Jougne, Les Villedieu, Les Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Petite-Chaux, Rochejean et Sarregeois.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » (zone de protection spéciale FR4312001) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Doubs : Mouthe, Chapelle-des-Bois, Chaux-Neuve, Gellin, Jougne, Les Villedieu, Les Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Petite-Chaux, Rochejean et Sarregeois.