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Arrêté du 5 juillet 2001

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Article 6

Dans le cadre du cycle scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 14 juillet 2001 · Abrogé le 31 août 2026

Dans le cadre du cycle scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance