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Arrêté du 5 juillet 2001

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Article 5

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau &raquo comporte un stage en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 14 juillet 2001 · Abrogé le 31 août 2026

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau &raquo comporte un stage en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance