Arrêté du 5 juillet 2001

Article 3

Abrogation à venir31 août 2026

Créé le 14 juillet 2001 · Sera abrogé le 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 août 2026

Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1

En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au dimanche 30 août 2026