Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 juillet 2000, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Mobile Module Concept, 10, rue des Potiers-d'Etain, 57070 Metz-Actipole Borny ;

Désignation de l'engin : machine de marquage routier ;

Marque et type : MMC type City Compact ;

Marque et type du moteur : Vanguard type 303447-1075-E1 ;

Puissance et régime nominaux : 10,40 kW à 2 800 tours par minute.