JORF n°0007 du 9 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Les vols réguliers entre la France et certains pays changent.
Les liaisons aériennes régulières entre la France et plusieurs pays sont mises à jour, incluant des destinations en Afrique, au Moyen-Orient et en Europe.
Un arrêté modifie la liste des liaisons aériennes internationales pour Transavia France.
Un nouvel arrêté met à jour la liste des liaisons aériennes internationales pour Transavia France.
Un arrêté met à jour les liaisons aériennes internationales de Transavia France.