Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 janvier 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 18 février 2023

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 "Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans"

Résumé. Un nouvel arrêté change la liste des habitats et des animaux protégés pour une zone Natura 2000.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 janvier 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 30 janvier 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance