Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée du Loir de Vaas à Bazouges " (zone spéciale de conservation).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 18 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des listes d'habitats naturels et d'espèces faunistiques et floristiques pour un site Natura 2000

Résumé. La liste des animaux et plantes protégés dans la vallée du Loir a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2015Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée du Loir de Vaas à Bazouges " (zone spéciale de conservation).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance