Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 en Franche-Comté
Résumé La liste des habitats et espèces protégées en Franche-Comté a été mise à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » (zone spéciale de conservation).
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