JORF n°0009 du 11 janvier 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de la chaussure thérapeutique BR 7001 dans la liste des produits remboursables

Résumé La chaussure thérapeutique BR 7001 est remboursable jusqu'en 2028.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société Puyolaise d'Articles Chaussants France », le produit suivant est ajouté :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2147523|CHUP, adulte, Société Puyolaise d'Articles Chaussants France, BR 7001, la paire.
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, BR 7001, de la société Puyolaise d'Articles Chaussants France, la paire.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- BR 7001 V1, GRIS, pointure : 35-48
- BR 7001 V2, ARGENT, pointure : 35-48
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société Puyolaise d'Articles Chaussants France », le produit suivant est ajouté :

CODE

NOMENCLATURE

2147523

CHUP, adulte, Société Puyolaise d'Articles Chaussants France, BR 7001, la paire.

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, BR 7001, de la société Puyolaise d'Articles Chaussants France, la paire.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- BR 7001 V1, GRIS, pointure : 35-48

- BR 7001 V2, ARGENT, pointure : 35-48

Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.