JORF n°16 du 20 janvier 2005

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 289 est remplacé par le texte suivant : « 289 Plomb et ses composés ».
b) Les numéros d'ordre 452 à 1132 sont ajoutés comme suit :


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Version 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

a) Le numéro d'ordre 289 est remplacé par le texte suivant : « 289 Plomb et ses composés ».

b) Les numéros d'ordre 452 à 1132 sont ajoutés comme suit :