Article 1
L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 289 est remplacé par le texte suivant : « 289 Plomb et ses composés ».
b) Les numéros d'ordre 452 à 1132 sont ajoutés comme suit :
1 version
L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 289 est remplacé par le texte suivant : « 289 Plomb et ses composés ».
b) Les numéros d'ordre 452 à 1132 sont ajoutés comme suit :
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L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 289 est remplacé par le texte suivant : « 289 Plomb et ses composés ».
b) Les numéros d'ordre 452 à 1132 sont ajoutés comme suit :