Article précédent

Article suivant

Arrêté du 5 janvier 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 janvier 2000, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales :

M. Piéri (Pierre-Thimothée), en remplacement de M. Cuinet (André).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 janvier 2000, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales :

M. Piéri (Pierre-Thimothée), en remplacement de M. Cuinet (André).

Historique des versions

Source : Légifrance