JORF n°0034 du 9 février 2025

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des conditions de formation et d'évaluation des compétences pour les officiers mécaniciens

Résumé Il explique comment devenir officier mécanicien sur un bateau.

1° Le présent arrêté fixe les conditions de formation et d'évaluation des compétences du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine, d'officier électrotechnicien, de chef mécanicien 8 000 kW et de chef mécanicien ;
2° Les conditions de délivrance des diplômes mentionnés au 1° du présent article et des brevets d'officier chef de quart machine, d'officier électrotechnicien, de second mécanicien 8 000 kW, de chef mécanicien 8 000 kW, de second mécanicien et de chef mécanicien sont fixées par arrêté du ministre chargé de la mer.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cursus de formation initiale pour les élèves de l'Ecole nationale supérieure maritime

Résumé L'article explique comment se déroule la formation à l'Ecole nationale supérieure maritime pour les nouveaux étudiants et ceux ayant un brevet spécifique.

1° Le cursus de formation initiale prévu par le présent arrêté se déroule à l'Ecole nationale supérieure maritime ;
2° Pour les élèves recrutés postbac, le cursus de formation se déroule sur quatre années consécutives, comprenant 8 semestres consécutifs, numérotés de S1 à S8. Il se compose d'un premier cycle de trois ans, comprenant les semestres S1 à S6, conduisant aux diplômes d'officier chef de quart machine, d'officier électrotechnicien et de chef mécanicien 8 000 kW et d'un second cycle d'un an, comprenant les semestres S7 et S8, conduisant au diplôme de chef mécanicien ;
3° Les élèves titulaires du brevet de technicien supérieur maritime de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » recrutés par une sélection sur titre, rejoignent le cursus en entrant directement dans le semestre S3.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'admission et nombre de places dans le cursus maritime

Résumé Le ministre de la mer décide qui peut entrer et combien peuvent être acceptés.

Les conditions d'admission ainsi que le nombre de places offertes dans le cursus sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.