A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
ARRÊTÉ du 5 février 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêté du 17 janvier 2011, portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Créé le 25 février 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 5 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune