Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 5 > >
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1 modifié
JORF n°0046 du 24 février 2015
ARRÊTÉ du 5 février 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêté du 17 janvier 2011, portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune