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ARRÊTÉ du 5 février 2015

modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Nouvelle équivalence pour le diplôme de vélo tout terrain

Résumé. Un arrêté permet d'obtenir des unités pour un diplôme de vélo tout terrain grâce à des diplômes d'éducateur sportif et d'alpinisme.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des conditions d'obtention de l'UC1, UC2, UC3 et UC4

Résumé. Les diplômes d'éducateur sportif et d'alpinisme permettent désormais d'obtenir des unités capitalisables pour le diplôme de vélo tout terrain.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 février 2015

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 25 février 2015

ARRÊTÉ du 5 février 2015
Article 1
Article 2