Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 7 > >
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1 modifié
JORF n°0046 du 24 février 2015
ARRÊTÉ du 5 février 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune