Arrêté du 5 février 2009

Article 1

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Article 1

L'expression « océanographie militaire » désigne, au sens du présent arrêté :
― d'une part, la connaissance de l'environnement en matière d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie marine à finalité militaire (HOM) ;
― d'autre part, la fourniture des informations nécessaires à l'exploitation de cette connaissance.
Elle recouvre les disciplines suivantes :
― d'une part, l'océanographie physique, l'océanographie chimique et biologique, dans les domaines où ces disciplines ont une influence sur les opérations militaires ;
― d'autre part, les champs géophysiques, la sédimentologie et la géologie marine, l'hydrographie et la météorologie, dans les domaines où ces disciplines contribuent à la maîtrise du milieu aéromaritime pour les opérations militaires.

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En vigueur depuis le 7 mars 2009

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Définition de l'océanographie militaire

Résumé. L'océanographie militaire étudie l'environnement marin pour aider les opérations militaires.

L'expression « océanographie militaire » désigne, au sens du présent arrêté :
― d'une part, la connaissance de l'environnement en matière d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie marine à finalité militaire (HOM) ;
― d'autre part, la fourniture des informations nécessaires à l'exploitation de cette connaissance.
Elle recouvre les disciplines suivantes :
― d'une part, l'océanographie physique, l'océanographie chimique et biologique, dans les domaines où ces disciplines ont une influence sur les opérations militaires ;
― d'autre part, les champs géophysiques, la sédimentologie et la géologie marine, l'hydrographie et la météorologie, dans les domaines où ces disciplines contribuent à la maîtrise du milieu aéromaritime pour les opérations militaires.

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En vigueur depuis le samedi 7 mars 2009

Source : Légifrance