JORF n°0039 du 15 février 2008

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme en date du 5 février 2008, est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 09-06 « Truite de source », au nom du groupement « Association Signes Qualité Truite », 36, chemin du Lavoir, 38270 Beaufort.
La certification du cahier des charges du label rouge cité au présent arrêté est assurée par l'organisme certificateur Qualité-France SA, immeuble « Le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense Cedex.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du samedi 16 février 2008

Abrogé le samedi 28 août 2021

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme en date du 5 février 2008, est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

― LA n° 09-06 « Truite de source », au nom du groupement « Association Signes Qualité Truite », 36, chemin du Lavoir, 38270 Beaufort.

La certification du cahier des charges du label rouge cité au présent arrêté est assurée par l'organisme certificateur Qualité-France SA, immeuble « Le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense Cedex.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.