JORF n°53 du 4 mars 2003

Article 1

Article 1

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 11 décembre 2001 susvisé relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société d'exploitation AOM Air Liberté sont remplacées par les mots :
« La société d'exploitation AOM Air Liberté est autorisée à réaliser les seuls vols suivants :
- vol IW 1834 : décollage programmé de Pointe-à-Pitre le 5 février 2003, atterrissage programmé à Paris (Orly) le 6 février 2003 ;
- vol IW 1802 : décollage programmé de Fort-de-France le 5 février 2003, atterrissage programmé à Paris (Orly) le 6 février 2003. »


Historique des versions

Version 1

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 11 décembre 2001 susvisé relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société d'exploitation AOM Air Liberté sont remplacées par les mots :

« La société d'exploitation AOM Air Liberté est autorisée à réaliser les seuls vols suivants :

- vol IW 1834 : décollage programmé de Pointe-à-Pitre le 5 février 2003, atterrissage programmé à Paris (Orly) le 6 février 2003 ;

- vol IW 1802 : décollage programmé de Fort-de-France le 5 février 2003, atterrissage programmé à Paris (Orly) le 6 février 2003. »