Arrêté du 5 février 2002

Article 1

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Article 1

Les taux pris en application de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit à compter du 1er novembre 2001 :
Cours : 57,22 EUR ;
Travaux dirigés : 38,16 EUR ;
Travaux pratiques : 25,43 EUR.
A l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé (Plafond de rémunération pour les enseignants contractuels), la mention : « 7 108,95 EUR » est remplacée par la mention : « 7 158,61 EUR » et la mention : « 111,08 EUR » est remplacée par la mention : 111,85 EUR ».

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Les taux pris en application de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit à compter du 1er novembre 2001 :
Cours : 57,22 EUR ;
Travaux dirigés : 38,16 EUR ;
Travaux pratiques : 25,43 EUR.
A l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé (Plafond de rémunération pour les enseignants contractuels), la mention : « 7 108,95 EUR » est remplacée par la mention : « 7 158,61 EUR » et la mention : « 111,08 EUR » est remplacée par la mention : 111,85 EUR ».

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