Article précédent

Article suivant

Arrêté du 5 février 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 février 2001, M. Danet (André dit Jean), ancien directeur des Tréteaux de France, est nommé en qualité de membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres pour une période de cinq ans à compter du 5 février 2001.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 février 2001, M. Danet (André dit Jean), ancien directeur des Tréteaux de France, est nommé en qualité de membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres pour une période de cinq ans à compter du 5 février 2001.

Historique des versions

Source : Légifrance