B. - Orthopédie du membre inférieur

(Le tarif des appareils ou adjonctions

ne comprend pas le prix du moulage)

Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :

a) Deux lettres indiquant :

La première s'il s'agit d'appareils d'orthopédie (O), ou d'adjonction à ces appareils (A) ;

La deuxième étant la lettre (I) représentant le membre inférieur ;

b) Deux chiffres indiquant :

Le premier la limite supérieure de l'appareil et

Le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique,

un chiffre indiquant qu'il s'agit d'adjonction et précisant on niveau d'utilisation ;

c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

A. -

Acier ;

B. -

Bois ;

C. -

Cuirs et peaux ;

D. -

Alliages légers (duralumin) ;

F. -

Fibre ;

G. -

Caoutchouc et polyisoprène ;

K. -

Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;

L. -

Acétate de cellulose ;

N. -

Polyoléfine ;

P. -

Plâtre ;

R. -

Chlorure de polyvinyle ;

S. -

Stratifiés de polyester ;

T. -

Textiles (feutres, tissus) ;

V. -

Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;

X. -

Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ;

Z. -

Matières diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un même niveau d'amputation, présentent les différences de conception ou de fabrication.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 60 du 11/03/2001 page 3923 à 3972

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