JORF n°50 du 28 février 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Auvergne

Titulaire : M. Bros (Gilbert), en remplacement de M. Gilbert (Robert).
Suppléant : M. Bouron (Jacques), en remplacement de M. Euzet (Bernard).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Auvergne

Titulaire : M. Bros (Gilbert), en remplacement de M. Gilbert (Robert).

Suppléant : M. Bouron (Jacques), en remplacement de M. Euzet (Bernard).