JORF n°50 du 28 février 1996

Arrêté du 5 février 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Auvergne

Titulaire : M. Bros (Gilbert), en remplacement de M. Gilbert (Robert).
Suppléant : M. Bouron (Jacques), en remplacement de M. Euzet (Bernard).

Région Bourgogne

Titulaire : Mme Felzines (Cécile), en remplacement de M. Manneheut (René).
Suppléant : M. Adam (Jean), en remplacement de M. Martin (Camille).

Région Bretagne

Titulaire : M. Legourrierec (Yves), en remplacement de M. Posseme (Gilles). Suppléant : M. Ollivier (Yves), en remplacement de M. Mingam (Joseph).

Région Centre

Titulaire : M. Beulin (Xavier), en remplacement de M. Guiet (Pierre).

Région Limousin

Titulaire : M. Souchaud (Claude), en remplacement de M. Bouet (Guy).
Suppléant : M. Leyrat (Alain), en remplacement de M. Lemoine (Jean-Marie).

Région Pays de la Loire

Titulaire : Mme Chupin (Nicole), en remplacement de M. Planchet (Jean).
Suppléant : M. Babu (Etienne), en remplacement de M. Lemaitre (Jacques).

Région Poitou-Charentes

Titulaire : M. Roulleau (Claude), en remplacement de M. Tymowski (Serge).
Suppléant : M. Guenant (Pierre), en remplacement de M. Parent (Michel).

Région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Brissot (Pierre), en remplacement de M. Servat (Jacques).
Suppléant : M. Flaugere (Jean, Luc), en remplacement de M. Duclos (Robert).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS.