En vigueur depuis le 18 décembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'arrêté sur le label « Duché d'Uzès »
Résumé. Un arrêté du 5 décembre 2025 supprime l'ancien règlement sur le label « Duché d'Uzès » pour les produits agricoles.
L'arrêté du 1er février 2023 relatif à l'appellation d'origine protégée « Duché d'Uzès » est abrogé.