Par arrêté de la ministre de la culture en date du 5 décembre 2017, sont nommés membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :
- Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture et chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel :
Membre titulaire : M. Codant (Harold).
Membre suppléant : M. Debarnot (Jean-François). - Au titre des représentants des professionnels :
a) En tant que représentants des auteurs :
Membres titulaires : MM. Davoust (Gérard), Tronc (Jean-Noël), Heyneman (Laurent), Rogard (Pascal), Mme Bertuccelli (Julie), MM. Rony (Hervé), Pelletier (Geoffroy), Mme Ferry-Fall (Marie-Anne), et MM. Da Lage (Olivier) et de Rengervé (Emmanuel).
Membres suppléants : MM. El Sayegh (David), Badarou (Wally), Mme Baghery (Sahar), MM. Tilliet (Hubert), Mazars (Nicolas, ) Mme Bensimon (Maïa), MM. Maillard (Thierry), Cécile (Claude), Brillanceau (Olivier) et Delevingne (Olivier).
b) En tant que représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données :
Membres titulaires : MM. Macrez (Franck), Mossé (Marc) et Martin (Emmanuel).
Membres suppléants : Mme Puell (Pauline) et MM. Duflot (Frédéric) et Villedieu (Julien).
c) En tant que représentants des artistes-interprètes :
Membres titulaires : M. Blanc (Xavier) et Mme Jeancard (Anne-Charlotte).
Membres suppléants : M. Tardif (Laurent) et Mme Alméras (Catherine).
d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes :
Membres titulaires : MM. Lasch (Alexandre) et Roger (Jérôme).
Membres suppléants : Mme Colin (Karine) et M. Guez (Marc).
e) En tant que représentants des éditeurs de musique :
Membre titulaire : Mme Guernalec (Carole).
Membre suppléant : Mme Girard-Leduc (Philippine).
f) En tant que représentants des éditeurs de presse :
Membres titulaires : MM. Bruneau (Christian) et Sergeant (Patrick).
Membres suppléants : Mme Grillard (Maud) et M. Ouachtati (Samir).
g) En tant que représentants des éditeurs de livres :
Membres titulaires : MM. Dutilleul (Pierre) et Chouraqui (Julien).
Membres suppléants : MM. Robert (Arnaud) et Kermarrec (Yorric).
h) En tant que représentants des producteurs audiovisuels :
Membres titulaires : Mmes Lebailly (Catherine) et Bertin (Catherine).
Membres suppléants : MM. Montels (Benjamin) et Smet (Cyril).
i) En tant que représentants des producteurs de cinéma :
Membres titulaires : M. Goldsmith (Frédéric) et Mme de Labriffe (Hortense).
Membres suppléants : MM. Prieur (Xavier) et Van der Puyl (Idzard).
j) En tant que représentants des radiodiffuseurs :
Membres titulaires : Mmes Riéty (Frédérique) et Brevan Masset (Aurélie).
Membres suppléants : MM. Liberty (Alain) et Chusseau (Loïc).
k) En tant que représentants des télédiffuseurs :
Membres titulaires : Mme Courbarien (Sylvie) et M. Frapier (Sébastien).
Membres suppléants : Mmes Ottavi (Pascale) et Menasé (Laetitia).
l) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne :
Membres titulaires : MM. Barbry (Eric), Delahaie (Amélien) et Tessier (Marc).
Membres suppléants : MM. de Martino (Giuseppe), Cavanagh (Jean-Frank) et Soulet (Jérôme).
m) En tant que représentants des fournisseurs d'accès et de services en ligne :
Membre titulaire : M. Combot (Michel).
Membre suppléant : M. Bressand (Gilles).
n) En tant que représentants des consommateurs et des utilisateurs :
Membres titulaires : MM. Bazot (Alain), Léonard (Julien), Lequeux (Alain) et Pérales (Christophe).
Membres suppléants : MM. Autier (Antoine), Gérard (Olivier), Nivard (Sylvain) et Naegelen (Pierre).
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