Arrêté du 5 décembre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Auzelles (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 décembre 2016

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Mise à jour des protections naturelles pour le site d'Auzelles

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 d'Auzelles.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Auzelles (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le mercredi 14 décembre 2016

Source : Légifrance