JORF n°0289 du 12 décembre 2012

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 décembre 2012, sont nommés au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine :

En qualité de représentant du Parlement

Mme Ségolène Neuville (députée).
M. Jean-Louis Touraine (député).
M. Philippe Vigier (député).
M. Jean-Sébastien Vialatte (député).
M. Gilbert Barbier (sénateur).
M. Bernard Cazeau (sénateur).
M. Jean-Louis Lorrain (sénateur).
M. Alain Milon (sénateur).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 décembre 2012, sont nommés au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine :

En qualité de représentant du Parlement

Mme Ségolène Neuville (députée).

M. Jean-Louis Touraine (député).

M. Philippe Vigier (député).

M. Jean-Sébastien Vialatte (député).

M. Gilbert Barbier (sénateur).

M. Bernard Cazeau (sénateur).

M. Jean-Louis Lorrain (sénateur).

M. Alain Milon (sénateur).