a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.
M. Denel (Robert), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.
M. Baude (Christophe), Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire.
M. Vidor (Hugues), Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire.
M. Borentin (Henri), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.
M. Kehl (Raymond), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.
M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.
M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.
Mme Peyre (Marion), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.
M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.
Mme Pi (Joanna), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.
De plus, des représentants des pouvoirs publics et des personnalités qualifiées de la commission plénière participent aux travaux des sous-commissions.