JORF n°291 du 17 décembre 2003

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

Le représentant de l'Association des maires de France (AMF).
M. Cathelineau (Jacques), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.
M. Di Meo (Jean), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.
M. Martini (Laurent), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.
Mlle Bellier (Véronique), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.
M. Vivier (Jacques), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.
M. Purier (Gilles), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.
Mme Brien (Laurence), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

M. Toque (Jacques), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.
M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.
M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.
M. Latapie (Maurice), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.
M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.
M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire.
M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire.
M. Trijoulet (Thierry), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.


Historique des versions

Version 1

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

Le représentant de l'Association des maires de France (AMF).

M. Cathelineau (Jacques), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Di Meo (Jean), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Martini (Laurent), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

Mlle Bellier (Véronique), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Vivier (Jacques), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Purier (Gilles), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.

Mme Brien (Laurence), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

M. Toque (Jacques), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. Latapie (Maurice), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire.

M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire.

M. Trijoulet (Thierry), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.