XII. - Association OEuvre hospitalière de nuit (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 et avenant du 6 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 5 décembre 2000
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XII. - Association OEuvre hospitalière de nuit (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 et avenant du 6 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.