V. - Association Clair printemps (69440 Rivière)
Accord collectif d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenant du 25 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°10 du 12 janvier 2001
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V. - Association Clair printemps (69440 Rivière)
Accord collectif d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenant du 25 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.