III. - Association Les Amis de l'enfance, maison d'accueil spécialisée Sainte-Angèle, foyer de vie Sainte-Angèle (48000 Chirac-Servette)
Accord d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°294 du 20 décembre 2000
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III. - Association Les Amis de l'enfance, maison d'accueil spécialisée Sainte-Angèle, foyer de vie Sainte-Angèle (48000 Chirac-Servette)
Accord d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.