Arrêté du 5 décembre 2000

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 décembre 2000, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

Sont nommés au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentant des associations de navigation intérieure

Titulaire : M. Beaussart (Bernard), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Walbrecq (René).

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 décembre 2000, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

Sont nommés au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentant des associations de navigation intérieure

Titulaire : M. Beaussart (Bernard), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Walbrecq (René).

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