JORF n°290 du 15 décembre 2000

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du secrétaire d'Etat à l'outre-mer en date du 5 décembre 2000, est approuvé le plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Rangiroa (Polynésie française) :

Plan ensemble ES 490 a index B1 ;

Plan partiel PS 490 a/1 index B1 (partie centre-ouest) ;

Plan partiel PS 490 a/1 index B1 (partie centre-est) ;

Plan de détails DS 490 a index B1 ;

Notice explicative ;

Liste des obstacles ;

Etat de bornes de repérage d'axe de bande.

Les plans et les pièces annexées sont déposés à la mairie de Rangiroa, seule commune concernée.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du secrétaire d'Etat à l'outre-mer en date du 5 décembre 2000, est approuvé le plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Rangiroa (Polynésie française) :

Plan ensemble ES 490 a index B1 ;

Plan partiel PS 490 a/1 index B1 (partie centre-ouest) ;

Plan partiel PS 490 a/1 index B1 (partie centre-est) ;

Plan de détails DS 490 a index B1 ;

Notice explicative ;

Liste des obstacles ;

Etat de bornes de repérage d'axe de bande.

Les plans et les pièces annexées sont déposés à la mairie de Rangiroa, seule commune concernée.