Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes 2 et 3 des arrêtés du 11 août 2021
Résumé Le nouvel arrêté change des documents et les met en ligne sur un site pour les consulter facilement.
Les annexes 2 et 3 mentionnées respectivement au III de l'article 3 et au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :
- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;
- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;
- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;
- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie .
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