JORF n°0083 du 8 avril 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes pour des implants vasculaires

Résumé Les stents intracrâniens NEUROFORM 3 et NEUROFORM EZ 3 de STRYKER ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) » les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------| |3109513| Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3. | |3114750|Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) » les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3109513

Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3.

3114750

Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3.