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Arrêté du 5 avril 2018

relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Arrêté du 5 avril 2018 sur les secondes chances aux épreuves

Résumé. Les candidats peuvent repasser les épreuves non validées de leur formation.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-10-1 et A. 212-17 et suivants, et ses sous-section 4 et sous-section 5 de la section 1re du chapitre II du titre Ier du livre II,

Arrête :

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Ajout d'une seconde session d'évaluation pour les épreuves non validées

Résumé. Les candidats ont droit à une seconde chance pour les épreuves non validées pendant leur formation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 avril 2018

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 avril 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le jeudi 12 avril 2018

Arrêté du 5 avril 2018
Article 1
Article 2
Article 3