JORF n°0092 du 19 avril 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 avril 2013, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentant des usagers
Industries

M. Michel Bastide, en remplacement de M. Yves Cazenove.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 avril 2013, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentant des usagers

Industries

M. Michel Bastide, en remplacement de M. Yves Cazenove.