JORF n°94 du 22 avril 2005

Article 1

Article 1

Les articles 1er, 2, 3 et 4 de l'arrêté du 12 mars 2003 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er sont abrogées.
II. - Il est ajouté, à l'article 2, un dernier alinéa ainsi rédigé :
« 7. Le bureau "deuxième porte-avions. »
III. - L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, la division "opérations-logistique de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau "doctrine, retour d'expérience ;
  2. Le bureau "soutien des bâtiments et formations à terre ;
  3. Le bureau "soutien des aéronefs ;
  4. Le bureau "coopération et relations extérieures.
    La division "opérations-logistique comprend par ailleurs l'état-major des opérations de la marine. »
    IV. - Il est ajouté, à l'article 4, un dernier alinéa ainsi rédigé :
    « 5. Le bureau chancellerie. »

Historique des versions

Version 1

Les articles 1er, 2, 3 et 4 de l'arrêté du 12 mars 2003 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er sont abrogées.

II. - Il est ajouté, à l'article 2, un dernier alinéa ainsi rédigé :

« 7. Le bureau "deuxième porte-avions. »

III. - L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, la division "opérations-logistique de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau "doctrine, retour d'expérience ;

2. Le bureau "soutien des bâtiments et formations à terre ;

3. Le bureau "soutien des aéronefs ;

4. Le bureau "coopération et relations extérieures.

La division "opérations-logistique comprend par ailleurs l'état-major des opérations de la marine. »

IV. - Il est ajouté, à l'article 4, un dernier alinéa ainsi rédigé :

« 5. Le bureau chancellerie. »